Présentation de la marque BAO PROMODUL EVOLUTION SED
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par l'association loi 1901 CERCLE PROMODUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAO PROMODUL EVOLUTION SED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche-immeuble Opéra E - 92057 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BAO PROMODUL EVOLUTION SED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERCLE PROMODUL, Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche-immeuble Opéra E - 92057 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739774 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels destinés à la préparation de devis ; logiciels téléchargeables de diagnostic et de simulation pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique dans le domaine des bâtiments ; logiciels de calcul ;
Informations et conseils en matière de construction, informations en matière de réparation ; études de faisabilité de projets concernant la construction ; services de diagnostic des bâtiments en matière de construction, de réparation, de rénovation ; supervision (direction) de travaux ;
Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférence, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement) ;
Conseils en matière de construction, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites, informatiques (sites Web), location de serveurs Web ; essai de matériaux ; études de projets techniques dans le domaine de l'amélioration des performances énergétiques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de planification de la construction et de la rénovation des bâtiments pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique ; conception de bases de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BAO PROMODUL EVOLUTION SED"
